Déposée le 18 août 1987 par la société SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 A rue Ste Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT (dossier no 2096067) - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) (dossier no 2096067) - France.
La marque ACOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOSIL est expirée depuis le 18 août 2007.
SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : PROLIGERM , BACZYM -L.S
SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 A rue Ste Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT (dossier no 2096067) - France - SIREN 471500728
ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - (dossier no 2096067) - France
Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096067 - Publication au BOPI 1997-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Produits chimiques destinés à l'agriculture, apport alimentaire microbien et enzymatique d'éfficacité zootéchnique, destiné à toutes les especes d'animaux ainsi qu'à la conservation des aliments, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, aliment conservateur et valorisateur d'ensilage, conservation des sous-produits industriels destinés aux animaux, produits pour la conservation des aliments humides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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