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Marques déposées par SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS
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STARTINGFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARTINGFLOR
SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
97665839
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque STARTINGFLOR

Déposée le 26 février 1997 par SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARTINGFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS, domicilié(e) 480 A, rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - France.

La marque STARTINGFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARTINGFLOR est expirée depuis le 26 février 2007.

SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : LES F.A.P FACTEURS D'ASSIMILATION PROCESS


SA Ets J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 A, rue Sainte Barbe, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306493 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Ferments lactiques sur un support de grains de céréales à usage pharmaceutique.COUPE>Aliments complémentaires diététiques pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.