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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA – Ets BERAHA
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JEAN'S JB JACQUES BERAHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN'S JB JACQUES BERAHA
SA – Ets BERAHA SOCIÉTÉ ANONYME
EDOUARD FAURE

Numéro de dépôt :
93488427
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2013

Présentation de la marque JEAN'S JB JACQUES BERAHA

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA – Ets BERAHA et EDOUARD FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN'S JB JACQUES BERAHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SA – Ets BERAHA domicilié(e) (dossier no 2250944) - France et EDOUARD FAURE domicilié(e) 33083 BORDEAUX (dossier no 2250944) - 33083 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ETS BERAHA DTT Mr SAMY BERAHA domicilié(e) RUE EDOUARD FAURE, BP 71,33083 BORDEAUX Cedex (dossier no 2250944) - 33083 - France.

La marque JEAN'S JB JACQUES BERAHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN'S JB JACQUES BERAHA est expirée depuis le 14 octobre 2013.


SA – Ets BERAHA SOCIÉTÉ ANONYME - (dossier no 2250944) - France

EDOUARD FAURE - 33083 BORDEAUX (dossier no 2250944) - 33083 - France - SIREN 4


SA ETS BERAHA DTT Mr SAMY BERAHA - RUE EDOUARD FAURE, BP 71,33083 BORDEAUX Cedex (dossier no 2250944) - 33083 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250944 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°412623 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491678 - Publication au BOPI 2009-01-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°412624 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°412625 - Publication au BOPI 2003-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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