Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA ETS BAROU Gérard

Numéro de dépôt :
94538730
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1994 par la société SA ETS BAROU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société SA ETS BAROU Gérard domicilié(e) ZI Le Flacher, 07340 FELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 120 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ETS BAROU Gérard - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 2004.

SA ETS BAROU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BAROU , LES FELINETT'S


SA ETS BAROU Gérard - ZI Le Flacher, 07340 FELINES - France - SIREN 305120107


SA ETS BAROU Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Poulet fermier du Haut Vivarais