Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SA " ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3132312
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2011
S de SA \

Présentation de la marque S

Déposée le 20 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SA " ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA " ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY " domicilié(e) 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 680 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 20 novembre 2011.

SA " ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY " a également déposé les autres marques suivantes : S , S , S , LA BELLE PROVENCE , SOULEIADO. IMPRESSIONS DE PROVENCE , (Marque figurative) , SOULEIADO , Impressions de Provence , SULEIADO


SA " ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY " (Société Anonyme) - 39, rue Proudhon, 13150 TARASCON SUR RHONE - France - SIREN 735680290


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; pots à fleurs, cache-pots (non en papier) ; nécessaires de toilette ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus à usage textile, indiennes, étoffes, tissus de chanvre, feutres ; flanelles ; tissus pour la lingerie ; linges de lit ou de maison ; linge de table ; couvre-lits ; tentures murales, serviettes de table ou de toilette. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.