SA « ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY » (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3220291
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/04/2013
Présentation de la marque Impressions de Provence
Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SA « ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Impressions de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA « ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY » domicilié(e) 39, rue Proudhon,13150 TARASCON SUR RHONE - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 680 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.
La marque Impressions de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA « ETABLISSEMENTS CHARLES DEMERY » (Société Anonyme) - 39, rue Proudhon,13150 TARASCON SUR RHONE - 13150 - France - SIREN 735680290
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; écharpes, cravates, ceintures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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