Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PITCHOUNETTES
SA ETABLISSEMENTS BOIN

Numéro de dépôt :
93468888
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque LES PITCHOUNETTES

Déposée le 18 mai 1993 par la société SA ETABLISSEMENTS BOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PITCHOUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société SA ETABLISSEMENTS BOIN domicilié(e) 46130 BIARS SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 650 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES PITCHOUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PITCHOUNETTES est expirée depuis le 18 mai 2003.


SA ETABLISSEMENTS BOIN - 46130 BIARS SUR CERE - France - SIREN 631650025


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, desserts à base de fruits, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles