Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ESTOUBLON
/
DOMAINE DE L'ARGENTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ARGENTIERE
SA ESTOUBLON (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99810130
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARGENTIERE

Déposée le 30 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SA ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ARGENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ESTOUBLON domicilié(e) ROUTE DE MAUSSANE, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ERNEST - France.

La marque DOMAINE DE L'ARGENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARGENTIERE est expirée depuis le 30 août 2009.

SA ESTOUBLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ESTOUBLON , DOMAINE DE FIGUEROLLES , DOMAINE MONT PAON , DOMAINE D'ESTOUBLON MOUKIPIC , LES VERGERS D'ESTOUBLON , L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON , ESTOUBLON


SA ESTOUBLON (SOCIETE ANONYME) - ROUTE DE MAUSSANE, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 376720017


SCHNEIDER ERNEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

. huiles comestibles : huile d'olive vierge extra 1ére pression à froid . produits à base d'olives : tapenade, olives en bocaux . boissons alcooliques : vin de pays et d'appellation d'origine, rouge, rosé et blanc . boissons non alcooliques à base de plantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.