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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE
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ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION
SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE, SA

Numéro de dépôt :
3358677
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025
ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION de SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE

Présentation de la marque ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION

Déposée le 3 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE domicilié(e) ZI de CRAIN - 89480 - COULANGES SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 213 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCAT, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCALIERS DECORS LE DÉCORATION arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EI ESCA'INDUSTRIE L'INDUSTRIE , TOUJOURS UNE MARCHE D'AVANCE!


SA ESCALIERS DECORS – ESCA INDUSTRIE, SA - ZI de CRAIN - 89480 - COULANGES SUR YONNE - France - SIREN 312213077


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCAT, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586000 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Escaliers métalliques, degrés et marchés métalliques. Escaliers non métalliques, degrés et marchés non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.