Déposée le 31 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SA ERREBI CODEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ERREBI CODEM domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL est situé 34 Boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris (dossier no 2189175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 621 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine ILLAR Avocat domicilié(e) (dossier no 2189175) - France.
La marque CODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODEM est expirée depuis le 31 janvier 2011.
SA ERREBI CODEM SOCIETE ANONYME - DONT LE SIEGE SOCIAL est situé 34 Boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris (dossier no 2189175) - France - SIREN 313621146
Maître Catherine ILLAR Avocat - (dossier no 2189175) - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189175 - Publication au BOPI 2001-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 8 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315296 - Publication au BOPI 2001-02-08
Inscription le 19 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314379 - Publication au BOPI 2001-01-19
Outils et calibres pour la reproduction des clés, clés brutes, serrures, machines pour ces fabrications
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CODEM"
