Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICEA
SA EPICEA

Numéro de dépôt :
3424005
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/04/2016
DELICEA de SA EPICEA

Présentation de la marque DELICEA

Déposée le 19 avril 2006 par la société SA EPICEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DELICEA »

Le déposant est la société SA EPICEA domicilié(e) ZAC DE LA BRAYELLE,59553 CUINCY - 59553 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 438 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EPICEA M. Eric SEGOND domicilié(e) ZAC DE LA BRAYELLE,59553 CUINCY - 59553 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICEA est expirée depuis le 19 avril 2016.


SA EPICEA - ZAC DE LA BRAYELLE,59553 CUINCY - 59553 - France - SIREN 334438454


SA EPICEA M. Eric SEGOND - ZAC DE LA BRAYELLE,59553 CUINCY - 59553 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde vinaigre sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.