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Marques déposées par la société SA ENERGIE VERTE
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ISO ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO ENERGIE
SA ENERGIE VERTE

Numéro de dépôt :
96611493
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque ISO ENERGIE

Déposée le 15 février 1996 par la société SA ENERGIE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISO ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société SA ENERGIE VERTE domicilié(e) Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 194 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ISO ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO ENERGIE est expirée depuis le 15 février 2006.


SA ENERGIE VERTE - Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 393194824


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies ; mèches. (éclairage)