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Marques déposées par la société SA ELOISE
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TOM POUSSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOM POUSSE
SA ELOISE

Numéro de dépôt :
93474648
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TOM POUSSE

Déposée le 28 juin 1993 par la société SA ELOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM POUSSE »

Le déposant est la société SA ELOISE domicilié(e) Le Balmay, 01430 MAILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 136 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ELOISE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TOM POUSSE est expirée depuis le 28 juin 2003.

SA ELOISE a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL ELOISE QUALITE & SECURITE , SAND'Y


SA ELOISE - Le Balmay, 01430 MAILLAT - France - SIREN 341136349


SA ELOISE - France


Inscription le 11 mai 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185076 - Publication au BOPI 1995-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Outils de jardin pour enfants et outils de jardin pour enfants (jouets)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].