Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagne Gibier
SA Elevage du Bohino Société anonyme, Siège

Numéro de dépôt :
3169613
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
Bretagne Gibier de SA Elevage du Bohino Siège

Présentation de la marque Bretagne Gibier

Déposée le 11 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SA Elevage du Bohino Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bretagne Gibier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Elevage du Bohino Siège domicilié(e) Le Bohino,22150 PLOUGESNAT - 22150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 052 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique LE GUEN avocat domicilié(e) 110 bd Creech Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France.

La marque Bretagne Gibier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne Gibier est expirée depuis le 11 juin 2012.


SA Elevage du Bohino Société anonyme, Siège - Le Bohino,22150 PLOUGESNAT - 22150 - France - SIREN 320052988


Monique LE GUEN avocat - 110 bd Creech Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne" Gibier Oeufs Produits agricoles, ni préparés, ni transformés Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.