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Marques déposées par la société SA ELASTISOL RECYCLAGE
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ELASTICHAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTICHAPE
SA ELASTISOL RECYCLAGE

Numéro de dépôt :
3001145
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2010

Présentation de la marque ELASTICHAPE

Déposée le 13 janvier 2000 par la société SA ELASTISOL RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASTICHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la société SA ELASTISOL RECYCLAGE domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE, ZI ALBA SUD 7, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 741 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ELASTISOL RECYCLAGE MONSIEUR GARDERES - France.

La marque ELASTICHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTICHAPE est expirée depuis le 13 janvier 2010.


SA ELASTISOL RECYCLAGE - AVENUE DE L'EUROPE, ZI ALBA SUD 7, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 388741925


SA ELASTISOL RECYCLAGE MONSIEUR GARDERES - France


Inscription le 7 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400614 - Publication au BOPI 2004-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

- revêtements de sols, à savoir : chape de ré agréage à base de granulats de caoutchouc pour parquet flottant.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.