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Marques déposées par la société SA EBS (ELECTRONIQUE BRETAGNE SUD
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SEA TROTTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA TROTTER
SA EBS (ELECTRONIQUE BRETAGNE SUD)

Numéro de dépôt :
97673000
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque SEA TROTTER

Déposée le 7 avril 1997 par la société SA EBS (ELECTRONIQUE BRETAGNE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEA TROTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société SA EBS (ELECTRONIQUE BRETAGNE SUD domicilié(e) TERRE PLEIN DU PORT - BP 14, 29750 LOCTUDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 836 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain POCHAT - Directeur EBS (Electronique Bretagne Sud) - France.

La marque SEA TROTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA TROTTER est expirée depuis le 7 avril 2007.


SA EBS (ELECTRONIQUE BRETAGNE SUD) - TERRE PLEIN DU PORT - BP 14, 29750 LOCTUDY - France - SIREN 339836207


Mr Alain POCHAT - Directeur EBS (Electronique Bretagne Sud) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Balise dérivante à usage maritime et scientifique utilisant des moyens de transmissions radios et satellitaires