Déposée le 4 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SA EBLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA EBLY domicilié(e) Route de Courtalain, La Chapelle du Noyer, 28200 CHATEAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 542 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.
La marque EBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBLY est expirée depuis le 4 avril 2007.
SA EBLY, Société Anonyme - Route de Courtalain, La Chapelle du Noyer, 28200 CHATEAUDUN - France - SIREN 407542257
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309730 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°309729 - Publication au BOPI 2000-10-18
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, charcuterie, chips (pommes de terre), fruits confits, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), écorces (zestes) de fruits, fromages, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, salades de légumes, mélanges contenant de la graisse pour tartines, mollusques comestibles (non vivants), noix préparées, pickles, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, préparations pour faire du potage, potages, protéine pour l'alimentation humaine, salades de fruits, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, algues (condiments),glaces alimentaires, pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base de blé, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de céréales, bouillie alimentaire à base de lait; blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé; préparations sucrs ou salées à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, épices, mets à base de farine, pâte pour gâteaux, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, infusions non médicinales, produits de minoterie, poudings, poudre pour gâteaux, sandwiches, sucreries. Produits agncoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux,blé, issues de blé, son de blé, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, céréales en grains non travaillés, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, farines pour animaux, herbes potagères fraîches, plantes séchées pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé, de chocolat ou de cacao et des boissons lactées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, boissons isotoniques, jus végétaux (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, cocktails, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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