Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agentcom La gestion de l'agent commercial
SA. E.T.E.C.

Numéro de dépôt :
3204803
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
17/01/2013
Agentcom La gestion de l\'agent commercial de SA. E.T.E.C

Présentation de la marque Agentcom La gestion de l'agent commercial

Déposée le 17 janvier 2003 par la société SA. E.T.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Agentcom La gestion de l'agent commercial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société SA. E.T.E.C domicilié(e) 188 bis, Route de Rennes,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 039 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame M. EDITH PERRET E.T.E.C. SA domicilié(e) 188 bis, Route de Rennes, R.C.S. B 352039416,44300 NANTES - 44300 - France.

La marque Agentcom La gestion de l'agent commercial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agentcom La gestion de l'agent commercial est expirée depuis le 17 janvier 2013.


SA. E.T.E.C. - 188 bis, Route de Rennes,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 352039416


Madame M. EDITH PERRET E.T.E.C. SA - 188 bis, Route de Rennes, R.C.S. B 352039416,44300 NANTES - 44300 - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384990 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Logiciels (programmes enregistrés) . Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Périphéries d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception) , installation, maintenance, mise à jour ou locations de logiciels. Programmation sur ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.