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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DVK - DEEM
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REGALPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALPACK
SA DVK - DEEM (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1540929
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque REGALPACK

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SA DVK - DEEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DVK - DEEM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL (dossier no 2144013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 552 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2144013) - France.

La marque REGALPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALPACK est expirée depuis le 6 juillet 2009.

SA DVK - DEEM a également déposé les autres marques suivantes : REGALBOX


SA DVK - DEEM (SOCIETE ANONYME) - ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL (dossier no 2144013) - France - SIREN 310552617


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2144013) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2144013 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402242 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 21 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57131 - Publication au BOPI 1991-10-21

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques et notamment matière d'emballage en matière plastique.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment récipient d'emballage en matière plastique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.