Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SA DVK - DEEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGALBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DVK - DEEM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 552 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DVK DEEM - France.
La marque REGALBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALBOX est expirée depuis le 19 décembre 2010.
SA DVK - DEEM a également déposé les autres marques suivantes : REGALPACK
SA DVK - DEEM (SOCIETE ANONYME) - ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France - SIREN 310552617
DVK DEEM - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402242 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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