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Marques déposées par la société SA DUTOURON SERGE
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Ferrus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferrus
SA DUTOURON SERGE

Numéro de dépôt :
3254534
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2013
Ferrus de SA DUTOURON SERGE

Présentation de la marque Ferrus

Déposée le 31 octobre 2003 par la société SA DUTOURON SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ferrus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société SA DUTOURON SERGE domicilié(e) 82100 CASTELFERRUS - 82100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 282 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DUTOURON SERGE domicilié(e) 82100 CASTELFERRUS - France.

La marque Ferrus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferrus est expirée depuis le 31 octobre 2013.


SA DUTOURON SERGE - 82100 CASTELFERRUS - 82100 - France - SIREN 352282743


SA DUTOURON SERGE - 82100 CASTELFERRUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Cycles. Cadres de bicyclettes. Vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.