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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS
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DUFOUR INTEGRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUFOUR INTEGRAL
SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710882
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque DUFOUR INTEGRAL

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUFOUR INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS domicilié(e) 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle, 17180 PERIGNY (Chte-Mme) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France.

La marque DUFOUR INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUFOUR INTEGRAL est expirée depuis le 24 décembre 2007.

SA DUFOUR AND SPARKS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR ELITE , YACHTE DUFOUR TROPHY , DUFOUR DINASTY , DUFOUR HERITAGE , DUFOUR PRESTIGE , DUFOUR CLASSIC


SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme - 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle, 17180 PERIGNY (Chte-Mme) - France - SIREN 950596429


CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Bateaux de plaisance.