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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS
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DUFOUR HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUFOUR HERITAGE
SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710885
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque DUFOUR HERITAGE

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUFOUR HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS domicilié(e) 17180 PERIGNY (Chte-Mme), 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France.

La marque DUFOUR HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUFOUR HERITAGE est expirée depuis le 24 décembre 2007.

SA DUFOUR AND SPARKS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR ELITE , YACHTE DUFOUR TROPHY , DUFOUR DINASTY , DUFOUR PRESTIGE , DUFOUR INTEGRAL , DUFOUR CLASSIC


SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme - 17180 PERIGNY (Chte-Mme), 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France - SIREN 950596429


CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France


Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Bateaux de plaisance.