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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DUBERNETau capital de 600.000 Francs
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA DUBERNET (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs)

Numéro de dépôt :
3158202
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
09/04/2012
Marque figurative de SA DUBERNETau capital de 600.000 Francs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SA DUBERNETau capital de 600.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DUBERNETau capital de 600.000 Francs domicilié(e) Complexe de la viande Quai de Paludate,33800 Bordeaux - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 200 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Dubernet Gilles domicilié(e) SA DUBERNET, Complexe de la viande, Quai de Paludate,33800 Bordeaux - 33800 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158202.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2012.


SA DUBERNET (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs) - Complexe de la viande Quai de Paludate,33800 Bordeaux - 33800 - France - SIREN 464200963


MR Dubernet Gilles - SA DUBERNET, Complexe de la viande, Quai de Paludate,33800 Bordeaux - 33800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Agneaux carcasses. Découpe de gros Agneau