Déposée le 16 juin 1998 par la société SA DU COMMERCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Terre des Landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la société SA DU COMMERCE domicilié(e) 48 Rue Ferdinand BUISSON, 33323 BEGLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DU COMMERCE - France.
La marque Terre des Landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Landes est expirée depuis le 16 juin 2008.
SA DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : KESTA
SA DU COMMERCE - 48 Rue Ferdinand BUISSON, 33323 BEGLES Cedex - France - SIREN 410089866
SA DU COMMERCE - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304053 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Meubles, notamment armoires, bancs, berceaux, étagères de bibliothèque, bois de lit, lits, bureaux, coffres non métalliques, coffrets, commodes, secrétaires, fauteuils, canapés, chaises longues, porte-chapeaux, tables, tabourets, tréteaux, vaisseliers, vitrines, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, appliques murales décoratives non en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matière plastiques, cintres pour vêtements, plateaux de table, bouchons de bouteille Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couvertures de lit et de table ; linge de bain, notamment serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de toilette, serviettes à démaquiller ; linge de lit, notamment draps, housses d'oreillers, taies d'oreillers, taies de traversin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lits, jetés de lits, plaids, édredons, enveloppes de matelas ; linge de table en matières textiles, notamment serviettes de table, ronds de table (non en papier), toiles cirées (nappes) ; nappes (non en papier) ; linge de maison, notamment rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières plastiques, en matières textiles, tissu pour meubles ; tissu pour la lingerie ; tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour chaussures, doublures (étoffes) ; drapeaux (non en papier), fanions, calicots ; étoffes imperméables au gaz pour ballons aérostatiques. Vêtements, chaussures, chapellerie Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; animaux vivants, semences, malt.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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