CLOS LA MADELEINE
Présentation de la marque CLOS LA MADELEINE
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA DU CLOS LA MADELEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS LA MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS LA MADELEINE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.
SA DU CLOS LA MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419471 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-09-30
Inscription le 8 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°718661 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08
Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété;Erratum n°752433 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Inscription le 9 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°756948 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Inscription le 9 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°756907 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727287 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02