Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MAGNAN LA GAFFELIERE
SA DU CLOS LA MADELEINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1562705
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/10/2029

Présentation de la marque CHATEAU MAGNAN LA GAFFELIERE

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA DU CLOS LA MADELEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAGNAN LA GAFFELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DU CLOS LA MADELEINE domicilié(e) La Gaffelière Ouest - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 432 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU MAGNAN LA GAFFELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MAGNAN LA GAFFELIERE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

SA DU CLOS LA MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA MADELEINE


SA DU CLOS LA MADELEINE, Société anonyme - La Gaffelière Ouest - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 388432569


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152137 - Publication au BOPI 1999-09-03

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153200 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419265 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 23 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758028 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758030 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-23

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728831 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Chateau Magnan la Gaffelière