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Marques déposées par la société SA DT 2000
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ROSA-ROOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSA-ROOM
SA DT 2000

Numéro de dépôt :
3283502
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
ROSA-ROOM de SA DT 2000

Présentation de la marque ROSA-ROOM

Déposée le 25 mars 2004 par la société SA DT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA-ROOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société SA DT 2000 domicilié(e) 31 quai du port,45120 CEPOY - 45120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 434 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MARAVAL J.M. SA DT 2000 domicilié(e) 31 quai du port,45120 CEPOY - 45120 - France.

La marque ROSA-ROOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA-ROOM est expirée depuis le 25 mars 2014.


SA DT 2000 - 31 quai du port,45120 CEPOY - 45120 - France - SIREN 390434140


MR MARAVAL J.M. SA DT 2000 - 31 quai du port,45120 CEPOY - 45120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Poignée de porte métaux. Poignée de porte porcelaine. Poignée de porte bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.