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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DOSEURS ATLANde droit français
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DOSEURS ATLAN S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSEURS ATLAN S.A.
SA DOSEURS ATLAN (Société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1185665
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOSEURS ATLAN S.A. de SA DOSEURS ATLANde droit français

Présentation de la marque DOSEURS ATLAN S.A.

Déposée le 23 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SA DOSEURS ATLANde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSEURS ATLAN S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DOSEURS ATLANde droit français domicilié(e) 105, avenue Cyrille Besset, 06300 NICE. - France.

La marque DOSEURS ATLAN S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOSEURS ATLAN S.A. est expirée depuis le 23 octobre 1991.


SA DOSEURS ATLAN (Société anonyme de droit français) - 105, avenue Cyrille Besset, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Appareils de mesure et de contrôle et en particulier appareils de dosage volumétrique pour la distribution de liquide. Petits ustensiles et récipients portatifs, notamment en verre ou en plastique et, en particulier, récipients isolants thermiques notamment seaux pour l'isolation thermique d'une bouteille.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.