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Marques déposées par la société SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT
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TORIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORIS
SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT

Numéro de dépôt :
3171258
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/06/2012
TORIS de SA Domaines et Châteaux d\'Alain BRUMONT

Présentation de la marque TORIS

Déposée le 27 juin 2002 par la société SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT domicilié(e) 32400 MAUMUSSON - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 014 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & ASSOCIES Bordeaux Juris Conseil Société d'Avocats domicilié(e) 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque TORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORIS est expirée depuis le 27 juin 2012.

SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : TORII


SA Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT - 32400 MAUMUSSON - 32400 - France - SIREN 394014641


LANDWELL & ASSOCIES Bordeaux Juris Conseil Société d'Avocats - 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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