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Marques déposées par SA DOMAINE DE BELLE MARE
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LES CELLIERS DE THAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE THAU
SA DOMAINE DE BELLE MARE

Numéro de dépôt :
3189281
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
LES CELLIERS DE THAU de SA DOMAINE DE BELLE MARE

Présentation de la marque LES CELLIERS DE THAU

Déposée le 14 octobre 2002 par SA DOMAINE DE BELLE MARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE THAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est SA DOMAINE DE BELLE MARE domicilié(e) N° Siren : 3108651000,34140 MEZE - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DOMAINE DE BELLE MARE domicilié(e) 34140 MEZE - France.

La marque LES CELLIERS DE THAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DE THAU est expirée depuis le 14 octobre 2012.

SA DOMAINE DE BELLE MARE a également déposé les autres marques suivantes : Le Délice des Anges , DOMAINE DE LA GRAND GRANGE.


SA DOMAINE DE BELLE MARE - N° Siren : 3108651000,34140 MEZE - 34140 - France


SA DOMAINE DE BELLE MARE - 34140 MEZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

- Boissons alcooliques (exception des bières) .