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Marques déposées par SA. dite: OMNIUM D'ASSAINISSEMENT
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BIOCARBONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCARBONE
SA. dite: OMNIUM D'ASSAINISSEMENT

Numéro de dépôt :
1103752
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIOCARBONE

Déposée le 24 mai 1978 par SA. dite: OMNIUM D'ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOCARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA. dite: OMNIUM D'ASSAINISSEMENT, domicilié(e) Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet 92407 COURBEVOIE - France.

La marque BIOCARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BIOCARBONE est expirée depuis le 24 mai 1988.


SA. dite: OMNIUM D'ASSAINISSEMENT - Le Doublon, 11 Avenue Dubonnet 92407 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Produits et compositions chimiques pour le traitement des eaux.Supports de filtres biologiques, installations pour le traitement des eaux potables et résiduaires.Traitement de produits et matières, dont les eaux, susceptibles de transformations biologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.