Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE HUMUS
SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Numéro de dépôt :
1690380
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/10/1998
FRANCE HUMUS de SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Présentation de la marque FRANCE HUMUS

Déposée le 14 octobre 1988 par SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FRANCE HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, domicilié(e) Angeac Champagne, 16130 SEGONZAC - France.

La marque FRANCE HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HUMUS est expirée depuis le 14 octobre 1998.

SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : PANIER D'OR


SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD - Angeac Champagne, 16130 SEGONZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Déchéts végétaux ou animaux en humus, compost, engrais, amendements organiques, supports de culture