Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"FRAMBOISIE"
Numéro de dépôt :
1642944
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
29/11/1999
Présentation de la marque "FRAMBOISIE"
Déposée le 29 novembre 1989 par SA DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « "FRAMBOISIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "FRAMBOISIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRAMBOISIE" est expirée depuis le 29 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28