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Marques déposées par la société sa difcom
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duc d'havre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

duc d'havre
sa difcom

Numéro de dépôt :
3351161
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/04/2015
duc d\'havre de sa difcom

Présentation de la marque duc d'havre

Déposée le 6 avril 2005 par la société sa difcom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « duc d'havre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société sa difcom domicilié(e) 16 rue du docteur roux,59654 VILLENEUVE D'ASCQ - 59654 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sa difcom domicilié(e) 16 rue du docteur roux,59654 VILLENEUVE D'ASCQ - 59654 - France.

La marque duc d'havre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque duc d'havre est expirée depuis le 6 avril 2015.


sa difcom - 16 rue du docteur roux,59654 VILLENEUVE D'ASCQ - 59654 - France - SIREN 316591999


sa difcom - 16 rue du docteur roux,59654 VILLENEUVE D'ASCQ - 59654 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Fromages.