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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DEVILLERS MICHEL
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ATELIERS DEVILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DEVILLERS
SA DEVILLERS MICHEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3023845
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque ATELIERS DEVILLERS

Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SA DEVILLERS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIERS DEVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DEVILLERS MICHEL domicilié(e) OUVANS, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 611 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ATELIERS DEVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DEVILLERS est expirée depuis le 18 avril 2010.


SA DEVILLERS MICHEL Société Anonyme - OUVANS, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP - France - SIREN 313611071


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Meubles ; meubles de salle de bains et meubles de puériculture.