Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIDELIS
SA DESSAINT DANIEL

Numéro de dépôt :
3119134
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2011
CUISIDELIS de SA DESSAINT DANIEL

Présentation de la marque CUISIDELIS

Déposée le 31 août 2001 par la société SA DESSAINT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société SA DESSAINT DANIEL domicilié(e) 620 Bd de l'Europe, 62060 Arras cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANIEL DESSAINT ETS D. Dessaint Zone Artois, Pôle - France.

La marque CUISIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIDELIS est expirée depuis le 31 août 2011.


SA DESSAINT DANIEL - 620 Bd de l'Europe, 62060 Arras cedex 9 - France - SIREN 399374289


Mr DANIEL DESSAINT ETS D. Dessaint Zone Artois, Pôle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie. Pâtisserie et confiserie. Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.