Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIPI'COCKTAIL
SA DESCOURS

Numéro de dépôt :
95564103
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque TIPI'COCKTAIL

Déposée le 17 mars 1995 par la société SA DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIPI'COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société SA DESCOURS domicilié(e) 07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL, FORME JURIDIQUE : S.A. - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 993 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DESCOURS - France.

La marque TIPI'COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPI'COCKTAIL est expirée depuis le 17 mars 2005.


SA DESCOURS - 07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL, FORME JURIDIQUE : S.A. - France - SIREN 384993689


SA DESCOURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Fruits et purée de fruits surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.