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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA des Magasins RAFAL
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JEANNE RAFAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEANNE RAFAL
SA des Magasins RAFAL, SA

Numéro de dépôt :
94519491
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2024

Présentation de la marque JEANNE RAFAL

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SA des Magasins RAFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE RAFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA des Magasins RAFAL domicilié(e) 36 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA des Magasins RAFAL domicilié(e) 36 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque JEANNE RAFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNE RAFAL est expirée depuis le 9 mai 2024.

SA des Magasins RAFAL a également déposé les autres marques suivantes : RAFAL


SA des Magasins RAFAL, SA - 36 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 592059786


SA des Magasins RAFAL - 36 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2004 n°2263158 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548572 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17

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