Déposée le 14 décembre 1982 par la société SA des GRES et POTERIES DE DIGOIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRESPOTS DIGOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SA des GRES et POTERIES DE DIGOIN domicilié(e) 1, Rue de la Verne, 71160 DIGOIN (dossier no 2010900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 720 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2010900) - France.
La marque GRESPOTS DIGOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRESPOTS DIGOIN est expirée depuis le 14 décembre 2002.
SA des GRES et POTERIES DE DIGOIN - 1, Rue de la Verne, 71160 DIGOIN (dossier no 2010900) - France - SIREN 795720077
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2010900) - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1992 n°2010900 - Publication au BOPI 1992-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Matériaux de construction, poteries, tuyaux en grès, poteries ou autres, grès de construction. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, articles de verrerie, porcelaine, faïence, grès, articles de poterie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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