Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CYCLAMEN DU JURA
SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1601710
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
08/06/2020
LE CYCLAMEN DU JURA de SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque LE CYCLAMEN DU JURA

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LE CYCLAMEN DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy Granges Narboz - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CYCLAMEN DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CYCLAMEN DU JURA est expirée depuis le 8 juin 2020.

SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGERIE DES 3 SAPINS , LE COMTE BLEU DU HAUT JURA


SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy Granges Narboz - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155863 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189841 - Publication au BOPI 1995-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419949 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512304 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

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