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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE
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FROMAGERIE DES 3 SAPINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMAGERIE DES 3 SAPINS
SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1700996
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
08/06/2020
FROMAGERIE DES 3 SAPINS de SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque FROMAGERIE DES 3 SAPINS

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « FROMAGERIE DES 3 SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy Granges Narboz - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FROMAGERIE DES 3 SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMAGERIE DES 3 SAPINS est expirée depuis le 8 juin 2020.

SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : LE CYCLAMEN DU JURA , LE COMTE BLEU DU HAUT JURA


SA DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Bernard Palissy Granges Narboz - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155865 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189841 - Publication au BOPI 1995-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419952 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512304 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

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