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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DES DOMAINES FABRE PRADEL
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MONOPOLE LES TROIS ROMAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOPOLE LES TROIS ROMAINS
SA DES DOMAINES FABRE PRADEL Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1428349
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2017
MONOPOLE LES TROIS ROMAINS de SA DES DOMAINES FABRE PRADEL

Présentation de la marque MONOPOLE LES TROIS ROMAINS

Déposée le 22 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SA DES DOMAINES FABRE PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOPOLE LES TROIS ROMAINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DES DOMAINES FABRE PRADEL domicilié(e) RTE DE PUGET VILLE,83390 PIERREFEU (dossier no 2329949) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 716 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2329949) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOPOLE LES TROIS ROMAINS est expirée depuis le 22 septembre 2017.

SA DES DOMAINES FABRE PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : PRADEL TRADITION , COMTE DE SYLVIERE


SA DES DOMAINES FABRE PRADEL Société anonyme à conseil d'administration - RTE DE PUGET VILLE,83390 PIERREFEU (dossier no 2329949) - 83390 - France - SIREN 380716449


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2329949) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2081518 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231401 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445103 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329949 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 29 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633813 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins, Vins mousseux, cidres, bières, alcool eaux de vie, liqueurs, spiritueux, divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.