Présentation de la marque C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER
Déposée le 13 août 1996 par la société SA des Cliniques du Bois de Verrières et de Massy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la société SA des Cliniques du Bois de Verrières et de Massy domicilié(e) dont le siège social est : 66 rue du Colonel Fabien, 92160 à ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 008 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL PRIVE DE MASSY - France.
La marque C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C INSTITUT HOSPITALIER JACQUES CARTIER est expirée depuis le 13 août 2006.
SA des Cliniques du Bois de Verrières et de Massy - dont le siège social est : 66 rue du Colonel Fabien, 92160 à ANTONY - France - SIREN 572008498
HOPITAL PRIVE DE MASSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Services hospitaliers, à savoir: Cliniques médecine chirurgie obstétrique, Services Hospitaliers, Dispensaires, Services médicaux, Laboratoires d'analyses-médicales, Maisons de convalescence, Services de gardes malades, Hospices, Maisons de repos, Maisons de retraite pour personnes âgées, Crèches d'enfants, Psychiatrie, Rééducation fonctionnelle, Soins de suite et de réadaptation, Radiologie, Radiothérapie, Cardiologie, Kinésithérapie, Sages-Femmes, Balnéothérapie, Chirurgie
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