Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L'ANCIENNE
SA DEPLATIERE

Numéro de dépôt :
3304181
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L\'ANCIENNE de SA DEPLATIERE

Présentation de la marque LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L'ANCIENNE

Déposée le 13 juillet 2004 par la société SA DEPLATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société SA DEPLATIERE domicilié(e) LA TREDONNIERE,01400 CHATILLON/CHALARONNE - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 368 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORIN Sylvie DEPLATIERE SA domicilié(e) LA TREDONNIERE,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France.

La marque LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARCUTERIE DU GRAND PERE FABRICATION A L'ANCIENNE est expirée depuis le 13 juillet 2014.


SA DEPLATIERE - LA TREDONNIERE,01400 CHATILLON/CHALARONNE - 01400 - France - SIREN 324368158


Mme MORIN Sylvie DEPLATIERE SA - LA TREDONNIERE,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits de charcuterie salaison.