Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facinity by Della Composants
SA DELTA COMPOSANTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4217166
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
Facinity by Della Composants de SA DELTA COMPOSANTS

Présentation de la marque Facinity by Della Composants

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SA DELTA COMPOSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Facinity by Della Composants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DELTA COMPOSANTS domicilié(e) Parc d'Activités des Ajeux, 1 rue Pierre-Gilles des Gennes - 72400 - LA FERTE BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Facinity by Della Composants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facinity by Della Composants arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


SA DELTA COMPOSANTS, Société anonyme - Parc d'Activités des Ajeux, 1 rue Pierre-Gilles des Gennes - 72400 - LA FERTE BERNARD - France - SIREN 344844337


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE de l'Opéra - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir, constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais. Emballages en fer-blanc, emballages en métal ;

Machines à savoir : broyeurs, robots et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ; machines d'emballages ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; carnets de notes, adhésifs décoratifs pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier, décalcomanies, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sets de tables en papier ; tampons encreurs ; timbres ; stylos ; ardoises pour écrire ; billets (tickets) ; dessous de carafe ; dessous de chopes à bières, fournitures pour écrire ; supports pour photographie ; livres pour enfants en matières autres que le papier ou le carton ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ;

Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Feuilles en matières plastiques [produits semi-finis] ; matières plastiques stratifiées pour procédés de fabrication ; matières plastiques sous forme de feuilles [produits semi-finis] ; laminés de matières plastiques thermoscellables destinés à la fabrication ; matières plastiques extrudées [produits semi-finis] ; matières plastiques moulées par injection, emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; fauteuils pliables ; cadres métalliques ; insignes en métal. Récipients transparents pour le conditionnement d'aliments à usage commercial ; boîtes en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes d'emballage prêtes à l'emploi [plastique] ; boîtes de rangement en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; plateaux en plastique [conteneurs] pour le conditionnement d'aliments. Emballages en bois pour bouteilles ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, bâches pour véhicules, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; câbles non métalliques pour le remorquage ; bandes à lier non métalliques ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; harnais non métalliques pour la manutention de fardeaux ; câbles non métalliques ; bandes de tension, non métalliques ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, cordes d'emballage ; emballages en paille ; matières d'emballages (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Livraison de colis ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; distribution de journaux ; emballage de produits ; services d'expédition ; location d'entrepôts.