Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA DELPORTE
/
POST ACT PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POST ACT PROCESS
SA DELPORTE

Numéro de dépôt :
96634917
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque POST ACT PROCESS

Déposée le 18 juillet 1996 par SA DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POST ACT PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est SA DELPORTE, domicilié(e) 683, rue de la Gare - MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle ANJOT - France.

La marque POST ACT PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POST ACT PROCESS est expirée depuis le 18 juillet 2006.

SA DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : GERMINIBE , ELECTROPRO , PROCESS D PROCESS DELPORTE , QUIET PROCESS , MICRONIL , EFFORT PROCESS , INNOVATEC , COMPACTIL , OMEGAPRO , FLORE PROCESS


SA DELPORTE - 683, rue de la Gare - MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


Madame Isabelle ANJOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Ferments lactiques sur un support de grains de céréales à usage pharmaceutique aliments complémentaires diététiques pour animaux et humains

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.