Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAPE
SA DECLERCQ-OLIVIER (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
94503547
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque ESCAPE

Déposée le 27 janvier 1994 par SA DECLERCQ-OLIVIER (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 21 septembre 2024.

Le déposant est SA DECLERCQ-OLIVIER (société de droit belge), domicilié(e) Kortrijksestraat 8-10, B-8850 ARDOOIE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ESCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPE est expirée depuis le 27 janvier 2004.


SA DECLERCQ-OLIVIER (société de droit belge) - Kortrijksestraat 8-10, B-8850 ARDOOIE BELGIQUE - Belgique


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201089 - Publication au BOPI 1996-05-14

Republication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

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