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Marques déposées par la société SA DE SLOOVERE
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CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE
SA DE SLOOVERE

Numéro de dépôt :
95583934
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE

Déposée le 2 août 1995 par la société SA DE SLOOVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société SA DE SLOOVERE domicilié(e) 34, Rue Jules Rieu, 59310 ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 047 150 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DE SLOOVERE - France.

La marque CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBON CONFORT SERVICE ENERGIE est expirée depuis le 2 août 2005.


SA DE SLOOVERE - 34, Rue Jules Rieu, 59310 ORCHIES - France - SIREN 047150024


SA DE SLOOVERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Combustibles composés agréés par le c.c.i nord et pas de calais.Charbon appartenant à la chartre de qualité