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Marques déposées par la société SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469
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L'ILE DE LEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ILE DE LEC
SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469,41 Euros

Numéro de dépôt :
3603940
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2018
L\'ILE DE LEC de SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469

Présentation de la marque L'ILE DE LEC

Déposée le 9 octobre 2008 par la société SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ILE DE LEC »

Le déposant est la société SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469 domicilié(e) Domaine Courtal Naout,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 550 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469,41 Euros domicilié(e) Domaine Courtal Naout,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILE DE LEC est expirée depuis le 9 octobre 2018.

SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469 a également déposé les autres marques suivantes : The Lost Valley Estate


SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469,41 Euros - Domaine Courtal Naout,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France - SIREN 976550038


SA DE COURTAL NEUF Cap : 91 469,41 Euros - Domaine Courtal Naout,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Viande ; gibier ; fruits et legumes conserves, sechés et cuits ; gelees, confitures, compotes ; huiles ; fromages ; charcuterie ; salaisons

Miel ; vinaigre ; epices.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni prepares, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes bois bruts ; truffes (champignons).

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.